Traitement des affectations non prises en charge par l’outil CECB

L’outil CECB permet d’élaborer des produits CECB pour les affectations de bâtiments définis dans le règlement des produits (chapitre 4). Les règles sur le traitement des affections non prises en charge par l’outil CECB y sont également définies.

Petit rappel : les produits CECB peuvent être utilisés pour les bâtiments suivants

Affectation	Catégorie*	Exemple
Habitat collectif	I	Immeubles comportant plus de deux appartements et avec une cuisine par unité, maisons de retraite sans service de soins infirmiers
Hôtel	I	Hôtels, auberges de jeunesse
Habitat individuel	II	Maisons individuelles ou jumelées
Bureaux/administration	III	Bâtiments administratifs privés et publics, cabinets médicaux, bibliothèques, centres culturels
École	IV	Bâtiments scolaires de tous niveaux, jardins d'enfants, centres de formation
Commerce	V	Locaux commerciaux de tous genres, centres commerciaux, halles pour foires commerciales
Restauration	VI	Restaurants (y compris les cuisines), cafétérias, cantines, discothèques

* Selon le norme SIA 380/1:2016 Annexe A

Les autres affectations ou utilisations sont des zones d'un bâtiment qui ne font pas partie de l’affectation principale, par exemple des locaux commerciaux dans des bâtiments d'habitation ou des entrepôts pour le stockage de marchandises. Ces zones ont souvent des besoins énergétiques et des consommations différentes de celles de l’affectation principale.

Règles relatives au traitement des autres affectations
Conformément au règlement des produits, les points suivants doivent être respectés :

Les autres affectations qui représentent moins de 10 % de la surface de référence énergétique (SRE) du bâtiment peuvent être comptabilisées dans l’affectation principale. La température ambiante d’une autre affectation n'est pas pertinente (conformément à la norme SIA 380/1) (les piscines intérieures, par exemple, peuvent également être attribuées à une utilisation résidentielle). Le mieux est de le mentionner clairement sur les plans et dans les publications.

Si l'autre affectation représente plus de 10 % de la SRE du bâtiment, aucun produit CECB ne peut être publié pour ce bâtiment. Dans ce cas, d'autres instruments doivent être utilisés. Par exemple, le « cahier des charges pour l’analyse des bâtiments avec recommandations sur la procédure » est une alternative généralement reconnue par les cantons (voir : Analyse des bâtiments avec recommandations sur la procédure)

Conseil N° 1 : si un bâtiment dispose d'entrées séparées avec un EGID distinct, un CECB peut être établi pour la partie du bâtiment ou l’affectation qui peut être traitée avec l’outil CECB. Exemple : un bâtiment de trois étages comprend un atelier au rez-de-chaussée (autre affectation « industrie ») et deux étages d'habitation. L'autre affectation est donc d'environ 33 %, soit plus de 10 % de la SRE. Si la partie « habitation » dispose d'entrées séparées et d'une séparation claire avec l'atelier, un CECB peut être établi pour les deux étages d'habitation. Pour l'autre affectation, une « analyse des bâtiments avec recommandations sur la procédure » peut être établie si nécessaire. Cela nécessite toutefois des EGID séparés pour l'atelier comme pour les logements.

Conseil N° 2 : si aucun EGID n’est disponible, il peut normalement être attribué par la commune.